MENTIONS LÉGALES

 

Association EnSSemble.org
SIREN 804 999 654
Mairie, 09800 Arrien-en-Bethmale
contact @ enssemble.org

Directeur de la publication

Monsieur Christian Harel - Président
EnSSemble.org
Mairie - 09800 Arrien-en-Bethmale - France 

Hébergeur

OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix
www.ovh.com 
tél : 09 72 37 97 74

Informations nominatives

Les informations recueillies vous concernant font l’objet d’un traitement destiné à EnSSemble.org, dont les finalités sont la gestion des lettres d'information.
La durée de conservation des données est illimitée. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement. Vous pouvez vous opposer au traitement des données vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à EnSSemble.org - Mairie - 09800 Arrien-en-Bethmale - France ou par messagerie à  contact @ enssemble.org.
Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Cookies

Lors de votre navigation, un cookie est susceptible d’être implanté sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.). 
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de manière appropriée. 
Toutefois, le fait de ne pas autoriser l’enregistrement du cookie est susceptible d’altérer le bon fonctionnement de votre navigateur et vous pourriez ne pas bénéficier de certaines fonctionnalités du site. EnSSemble.org ne saurait alors en être tenu pour responsable.

Lettres d'information

Des courriels d’information permettant de mieux connaître les services d'EnSSemble.org pourront être envoyés aux inscrits. Ils peuvent demander à ne plus recevoir de courriers électroniques de la part d'EnSSemble.org à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet et inséré en pied de page de chacun de ces courriels. 
Les inscrits peuvent également recevoir des messages de la part des partenaires d'EnSSemble.org dans le cadre d’opérations promotionnelles précises et ponctuelles. Ces partenaires reconnus pour la qualité de leurs services et produits sont spécialement choisis par EnSSemble.org. Toute autre utilisation des données personnelles est soumise à accord exprès et préalable des inscrits. 

Création de liens vers le site

Le site autorise, sans autorisation préalable, la mise en place de liens hypertextes pointant vers l'une des pages du site Internet. 
Les sites qui font le choix de pointer vers ce site engagent leur responsabilité dès lors qu'ils porteraient atteinte à l'image du site public ou de la marque EnSSemble.org.

Propriété du site et des contenus

Le présent site Internet, ainsi que l’ensemble des éléments composant celui-ci font l’objet d’une protection par le code français de la propriété Intellectuelle ainsi que par les conventions internationales en vigueur. Toute reproduction de toute ou partie du site Internet est interdite sans l’accord express et préalable d'EnSSemble.org.